Les nouvelles directives du Pentagone constituent une étape importante vers la concrétisation du principe « priorité au secteur privé »
Avec la collaboration de Meghna Sekaran
Les forces armées américaines ont besoin d’un accès rapide aux technologies les plus innovantes du secteur privé, mais la longueur des procédures d’acquisition a toujours compliqué la réalisation de cet objectif essentiel. Les récents guides du ministère de la Défense intitulés Commercial-First et Prototype Other Transactions offrent une occasion bienvenue de changer la donne en fournissant des outils concrets pour repenser la manière dont le gouvernement acquiert effectivement des solutions commerciales.
Les enjeux pour la sécurité nationale des États-Unis sont considérables. En 2025, le Government Accountability Office (GAO) a indiqué qu’en moyenne, le ministère mettait près de 12 ans à livrer la première version d’un système d’armement, ce qui est « loin d’être suffisamment rapide pour faire face aux menaces émergentes ou mettre en œuvre des technologies innovantes ». Ce retard est également considérable par rapport à l’évolution des technologies commerciales, ce qui signifie que le gouvernement risque de consacrer des ressources limitées à des capacités qui seront dépassées par l’innovation avant même d’avoir été déployées.
Le seul moyen pour le ministère de la Guerre (DoW) de combler ce déficit consiste à acquérir des solutions commerciales en recourant aux pouvoirs d’achat, aux modalités et aux conditions applicables au secteur privé. L’ITI exhorte depuis longtemps le gouvernement américain à tirer parti des technologies existantes et à accélérer les acquisitions grâce à des procédures d’achat rationalisées qui reflètent la manière dont la technologie est développée, achetée et vendue dans le secteur privé. Les nouvelles directives Commercial-First du DoW font progresser cette approche grâce à des outils, des techniques et des ressources pratiques qui rendront l’achat de technologies commerciales plus facile, plus rapide et plus rentable.
Ces directives font également de l’acquisition commerciale la stratégie par défaut du ministère, en enjoignant aux acheteurs de privilégier dans un premier temps les solutions disponibles sur le marché et, dans la mesure du possible, d’adapter les exigences gouvernementales afin de pouvoir les utiliser. En outre, ce document renforce la validité des décisions antérieures relatives aux produits commerciaux, lesquelles doivent s’appliquer aux marchés ultérieurs, sauf si elles sont annulées par écrit par le responsable de l’activité contractuelle. Les nouvelles décisions relatives aux produits commerciaux doivent être rendues dans des délais accélérés (c’est-à-dire dans les 15 jours suivant la réception d’une demande complète de la part du contractant), ce qui aide les fournisseurs en leur offrant des étapes plus rapides et plus prévisibles au sein du processus d’acquisition du ministère.
Le guide du ministère intitulé Prototype Other Transactions Guide contribue également à accélérer l’adoption de capacités nouvelles et innovantes en exigeant des acheteurs du ministère de la Défense (DoW) qu’ils recourent à des accords d’autres transactions (OTA) dès lors que les critères requis sont remplis. Ce guide permet au personnel gouvernemental d’évaluer les propositions de prototypes en fonction de leur valeur technique et innovante sur l’ensemble du cycle de vie de la capacité, sans tenir compte des informations initiales relatives au prix. Le guide décrit également les procédures visant à rationaliser le passage des prototypes retenus à la production à grande échelle — une étape cruciale pour éviter la « vallée de la mort », trop courante, entre les phases de test et de déploiement, qui entrave souvent l’accès du gouvernement à l’innovation. Enfin, le guide encourage les acheteurs à privilégier la concurrence tout en recourant à des procédures OTA simplifiées, ce qui est essentiel pour favoriser le cycle d’innovation par l’intégration de nouvelles capacités.
L’ITI se félicite que ces ressources témoignent de la volonté du DoW d’adopter une « approche axée sur le secteur privé », qui met l’accent sur de nouvelles opportunités de partenariat avec le secteur privé. L’élaboration par le ministère de modèles pratiques, d’exemples et de bonnes pratiques s’inscrit parfaitement dans la lignée des recommandations précédentes de l’ITI relatives à la refonte révolutionnaire du FAR, selon lesquelles le gouvernement devrait créer et mettre régulièrement à jour des ressources destinées aux praticiens, en s’appuyant sur une participation fréquente du secteur privé.
Seul le temps nous dira si les efforts du ministère parviendront à réduire de manière significative les délais d’acquisition, à maîtriser les coûts et à améliorer l’accès à l’innovation commerciale. Le secteur des technologies se tient prêt à aider le ministère de la Défense en permettant aux combattants d’accéder plus rapidement aux capacités essentielles à leur mission.
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